« Made in Local » et développement économique territorial, un couple gagnant encore trop peu exploité

Pour accroître ou maintenir la richesse sur un territoire, attirer des richesses extérieures ne suffit pas. il faut être capable de garder ces richesses et de les faire circuler.

Elisabeth Laville et Arnaud Florentin du cabinet de conseil Utopies reviennent sur le potentiel économique du local pour les économies territoriales. Ils font le constat que si un tiers du développement économique territorial est lié au made in local, les efforts des collectivités ou des acteurs du développement économique local sont insuffisamment tournés vers l’activation de « l’effet multiplicateur« , soit la capacité d’un territoire à enraciner les activités économiques qui s’y développent.

Pourquoi relocaliser nos économies ?

Au-delà de l’idée de préserver les emplois français dans une économie mondialisée, il s’agit pour les territoires de repenser leurs relations de dépendance aux ressources extérieures. Les politiques de développement économique locale sont très souvent tournées vers l’attraction de ressources, de talents, de richesses extérieures, sans toutefois connecter cet effort et ces budgets avec l’entretien d’une économie endogène forte et durable.

Ces deux pans d’action économique doivent ainsi être plus liés de manière à faire vivre durablement les retombées des actions en faveur du développement exogène.

L’effet multiplicateur local pour l’émergence d’une nouvelle figure : l’entrepreneur de territoire

Pour activer l’effet multiplicateur local, les territoires devront investir dans le renforcement de leurs « circuits économiques locaux », aujourd’hui mis à mal par une hyper-spécialisation des territoires et une fragmentation internationale des chaines de valeur et de production de richesses.

Aussi, les territoires ont tendance à chercher à capter toujours plus de ressources extérieurs, quand la demande locale n’est pas toujours satisfaite.

Ces fuites constituent des niches locales dont peuvent s’emparer une nouvelle génération d’entrepreneurs de territoire : alimentation locale, énergie locale, économie circulaire, fabrication urbaine.

Ces opportunités, de nombreux groupes internationaux les ont d’ailleurs identifiées et les investissent de plus en plus : modèles de micro-franchises, partenariats avec des acteurs locaux, incubateurs de start-ups locales… autant de pistes qui ne doivent pas échapper aux territoires.

Pour en savoir plus, retrouver l’article de la Tribune en entier ici

Source : “Made in local” pour les territoires | LabTerritorial

Le Ministre des Finances avait fait savoir dans un communiqué de presse du 29 juin dernier que son administration admettrait, dans certains cas, une remise totale des amendes infligées aux assujettis en raison d’infractions commises à la législation TVA.

Cette nouvelle politique a été coulée dans une instruction ayant été publiée le 30 juillet dernier sur le site du SPF Finances.

La présente contribution tend à vous fournir les grandes lignes de cette instruction dont le texte fait tout de même 51 pages.

Les conditions auxquelles une remise totale des amendes est accordée

 La nouvelle politique tend à accorder à l’assujetti une remise totale d’une amende lorsque les quatre conditions cumulatives suivantes sont rencontrées :

• Il s’agit d’une première infraction de même nature au cours d’une période de référence de 4 ans ;
• Cette infraction a été commise de bonne foi. A noter que la bonne foi est présumée tandis que la mauvaise doit être démontrée par l’administration de la TVA.

L’administration entend par ‘bonne foi’, l’infraction ayant été commise sans intention d’éluder la TVA ou de permettre de l’éluder.

• Une demande individuelle et motivée est introduite
• Au moment de l’introduction de la demande, le redevable a satisfait à l’obligation sanctionnée et toutes les déclarations périodiques ont été déposées.

La procédure ?

Selon l’instruction, la procédure veut que l’amende soit d’abord infligée à l’assujetti qui devra par la suite introduire une demande auprès du contrôle TVA compétent en vue d’obtenir la remise, étant entendu que les conditions évoquées ci-avant doivent être rencontrées.

En d’autres termes, aucune remise ne sera accordée si l’assujetti n’en fait pas la demande expresse.

Pas pour toutes les infractions !

 La nouvelle politique de remise d’amende ne vaut toutefois pas pour toutes les infractions mais s’applique uniquement à celles explicitement visées par l’instruction.

Tombent ainsi dans champ d’action de la nouvelle instruction :

• Les infractions reprises explicitement dans une liste exhaustive, laquelle vous est reproduite ci-après.
• « non-dépôt listing client ;
• dépôt tardif listing client ;
• autres amendes relatives au listing client ;
• non-dépôt du relevé des opérations intracommunautaires ;
• dépôt tardif du relevé des opérations intracommunautaires ;
• autres amendes relatives au relevé des opérations intracommunautaires ;
• non-dépôt d’une déclaration MTN ;
• dépôt tardif d’une déclaration MTN ;
• autres amendes relatives à la déclaration MTN ;
• infractions constatées par des agents de la recherche (CNR) ou des fonctionnaires de l’administration générale des Douanes et Accises, de l’administration générale de la Fiscalité et de l’Administration générale de l’Inspection spéciale des impôts, à l’exception des infractions à la réglementation « SCE » et de certaines infractions où la bonne foi – compte tenu de la nature de l’infraction – ne peut pas être invoquée (voir le numéro 76) ;
• un certain nombre d’infractions moins fréquentes visées également par la première catégorie).
• facture qui ne répond pas à certaines exigences de forme.
• Infractions constatées suite à un contrôle et qui n’ont pas d’impact sur les grilles 71 ou 72»
• Certaines infractions constatées à la suite d’un contrôle TVA

L’administration précise dans son instruction que la nouvelle politique d’amende n’est PAS d’application sur les infractions constatées à la suite ou lors d’un contrôle TVA effectué, à l’exception de celles reprises dans la liste ci-avant.

En d’autres termes, seules sont visées par la nouvelle politique d’amende, les infractions reprises limitativement dans la liste citée au point (i) ci-avant, ce qui circonscrit sensiblement le champ d’action de cette nouvelle politique d’amende.

Pas non plus pour les intérêts de retard

 Outre une amende proportionnelle, des intérêts de retard sont également dus lorsqu’une entreprise n’a pas acquitté (dans les délais) la TVA due ou a déduit à tort la TVA. Le taux d’intérêt s’élève à 0,8 % par mois, ce qui correspond à 9,6 % sur base annuelle (article 91, § 1, Code de la TVA).

La nouvelle politique d’amende ne vaut comme son nom l’indique que pour les amendes proportionnelles et non-proportionnelles, à l’exclusion des intérêts de retard. Pour l’heure, il n’est pas encore question d’une nouvelle politique en matière d’application d’intérêt de retard, ceux-ci demeurent donc dus selon les règles habituelles.

Peut-on introduire une requête en remise d’amende et/ou d’intérêt de retard pour les infractions non-visées par la nouvelle politique ?

L’assujetti peut bien évidemment introduire une requête en remise d’amende ou d’intérêt de retard à chaque fois qu’il estime que l’amende infligée et/ou que le montant des intérêts de retard sont disproportionnés par rapport à l’infraction commise.

En effet, l’administration de la TVA dispose sur la base de l’article 9 de l’Arrêté du régent du 18 mars 1831, du pouvoir de remettre en tout ou en partie le montant des amendes en dessous des barèmes légalement prévus à cet effet.

Ce n’est pas le fonctionnaire verbalisant qui dispose de cette compétence mais bien un service spécifique du SPF Finances qui statuera sur la demande compte tenu des arguments évoqués par l’assujetti à cet effet.

Le chanteur irlandais annonce dans le quotidien allemand Frankfurter Allgemeine Zeitung que le groupe entamera sa tournée européenne de 2018 à Berlin en brandissant le drapeau bleu aux douze étoiles comme un appel à l’unité et au soutien de la construction européenne.

La tribune du chanteur de U2, Bono, publiée lundi dans le quotidien allemand Frankfurter Allgemeine Zeitung (FAZ) est un véritable cri d’amour pour le projet européen. « U2 entame sa tournée à Berlin cette semaine », y annonce le chanteur « et nous venons d’avoir une de nos idées les plus provocantes : pendant le concert, nous allons avoir affiché un grand drapeau européen sur scène ».

Même si le chanteur reconnaît que cela pourrait paraître une référence kitsch au concours de l’Eurovision pour ses fans, il y tient, y voyant un « acte radical » en faveur d’une Europe « qui façonne notre futur ».

La diversité de l’Europe, son plus grand atout

« Il n’y a jamais eu de meilleur endroit pour naître qu’en Europe au cours des 50 dernières années », écrit le chanteur. « J’aime nos différences : nos dialectes, nos traditions, nos particularités. Elles laissent encore de la place à ce que Churchill appelait un ‘patriotisme élargi’ : des allégeances plurielles, des identités à plusieurs niveaux, pour être Irlandais et Européens, Allemands et Européens. »

Il cite ainsi la « grande » Simone Veil : « l’Europe est le grand projet du XXIe siècle, c’est beaucoup plus qu’une simple géographie ».

Faisant référence à son pays d’origine, l’Irlande, Bono la décrit comme « un minuscule rocher dans le vaste océan, désireux de faire partie de quelque chose de plus grand que nous ».

La diversité contre le nationalisme

Le chanteur de U2 en profite pour critiquer les « nationalistes et les extrémistes qui nous ont volé le mot patriotisme et exigent l’uniformité » pour rejeter l’autre, prétextant que « la diversité est un danger ». Il met en opposition les débuts de la construction européenne, où « les pères fondateurs ont rejeté après la Seconde guerre mondiale l’idée que nos différences étaient tout ce qui nous définissait. »

……

Source : Bono, le chanteur de U2, écrit une lettre d’amour à l’Europe

Source : Quel avenir pour les jeunes agriculteurs? Nous sommes allés à leur rencontre

D’après les calculs de l’Institut royal météorologique (IRM), entre le 1er mai et le 1er août, 166 communes wallonnes ont été touchées par un phénomène de sécheresse exceptionnelle, a indiqué lundi le ministre wallon de l’agriculture, René Collin. Ce nombre devrait encore grossir à la fin du mois d’août. Des dédommagements sont espérés pour le début de l’année 2019 par le fonds des calamités agricoles. Les dégâts occasionnés par la sécheresse intense de ces dernières semaines touchent “tout le secteur agricole et l’ensemble des cultures”.

Le gouvernement a sollicité l’appui de la commission européenne pour toute une série de dispositions, comme le paiement des avances dans les deux piliers de la politique agricole commune (Pac), l’obtention d’assouplissements dans toutes les règles de verdissement et la possibilité de valoriser les couverts végétaux qui sont exigés. La décision de la Commission européenne n’est cependant pas attendue avant la fin du mois d’août, précise le ministre.

En Wallonie, René Collin a sollicité l’IRM afin de détermi….

Source : Au moins 166 communes wallonnes touchées par la sécheresse agricole – La Libre

La Brasserie Dupont, c’est une histoire de famille. Elle commence dans une ferme de 1759 au milieu des champs du Hainaut, dans le petit village de Tourpes (entre Mons et Tournai). Olivier Dedeycker, le gérant aujourd’hui, a repris le flambeau de son oncle il y a plus de 15 ans: “Notre famille a racheté cette ferme-brasserie il y a un siècle et depuis, ce sont des Dupont qui l’exploitent, je suis de la quatrième génération“.

Une obsession de la tradition

Une quatrième génération gardienne du savoir-faire familial. Olivier Dedeycker a à cœur de le transmettre aux plus jeunes collègues. Certains sont de la famille, “la cinquième génération est déjà là, j’ai des enfants, des neveux qui s’investissent, qui viennent travailler l’été comme jobiste” et d’autres sont des employés extérieurs, Benjamin Masson par exemple, récemment engagé comme brasseur…..

Source : Brasserie Dupont: à contre-courant de la nouvelle vague

L’industrie alimentaire wallonne sort d’une excellente année 2017, avec des investissements, des exportations et un nombre de travailleurs occupés en hausse, a annoncé Fevia Wallonie, lundi à l’occasion de la Foire agricole de Libramont. Mais de nombreuses entreprises peinent à trouver des travailleurs qualifiés.

Le chiffre d’affaires de l’industrie alimentaire wallonne s’est élevé à 8,7 milliards d’euros (+4%) l’an dernier, pour des investissements records de 458 millions d’euros (+20%) et des exportations de 3,6 milliards d’euros (+3,7%). Le secteur employait l’an dernier plus de 22.000 personnes au sud du pays (+4,4%). “Le secteur va bien. Quasi tous les indicateurs sont au vert”, résume le président de Fevia Wallonie, Guy Paternoster.

Une ombre toutefois à ce tableau: le potentiel de croissance de l’industrie agro-alimentaire est menacé par une pénurie de main-d’oeuvre qualifiée. D’autant plus que la pyramide des âges y est défavorable avec désormais 29% des travailleurs âgés de plus de 50 ans. Les métiers liés à la viande (abatteur, découpeur-désosseur) connaissent la pénurie la plus aiguë: 46,7% des offres d’emplois n’ont toujours pas trouvé preneur après six mois.

Les profils de boulangers/pâtissiers, opérateurs/conducteurs et mécaniciens/électriciens sont particulièrement recherchés aussi….

Source : L’industrie alimentaire wallonne est en grande forme mais craint la pénurie d’emplois – Politique Economique – Trends-Tendances.be

Nouvelle procédure de validation – l’exemption TVA réservée aux ventes réalisées au bénéfice des missions diplomatiques, des postes consulaires, des membres du personnel diplomatique, administratif et technique ainsi que des diplomates d’organisations internationales

La législation TVA prévoit une exemption particulière dont peuvent se prévaloir les missions diplomatiques, les ambassades, les organisations internationales ainsi que les membres de leur personnel.

Cette exemption est prévue à l’article 151 de la directive 2006/112/CE, laquelle a été transposée en droit belge, à l’article 42, §3 du Code de la TVA.

Contrairement aux autres exemptions en matière de TVA, le bénéfice de cette exemption doit être revendiqué par l’acheteur sur lequel repose la charge de la preuve.

La manière dont cette preuve doit être apportée a été digitalisée et se fait, désormais, au moyen d’un « E-certificat ».

 Procédure d’exonération applicable avant le 1^er janvier 2018 – document n° 450/451

 Auparavant, les organismes et les personnes visés par l’exemption TVA prévue à l’article 42, §3 du Code de la TVA devait explicitement demander au fournisseur l’application de l’exemption précitée aux biens et services achetés.

Le fournisseur/prestataire était en mesure de vendre ses biens et/ou ses services en exemption de la TVA, à condition qu’on lui remettait un formulaire spécifique dûment complété, daté et signé par l’organisme international ou la mission diplomatique/consulaire concernés. Ainsi, un formulaire n° 450 devait être utilisé pour les achats dits officiels alors que le formulaire n°451 était réservé aux achats dits personnels.

Ce formulaire, lorsqu’il était dûment complété et signé, constituait pour le fournisseur, une preuve irréfutable de l’application correcte de l’exemption précitée, formulaire qu’il avait tout intérêt à joindre à chacune des factures établies en exemption de TVA.

Précisons, par souci d’exhaustivité, que les organismes de la Commission européenne visés à l’article 42, §3, 3° du Code de la TVA sont, en exécution d’un accord du 19 février 1995, dispensés de l’utilisation du document précité.

Procédure d’exonération applicable à dater 1^er janvier 2018 – le E-Certificat

Cela fait plusieurs années maintenant que l’administration de la TVA souhaitait transiter vers une méthode digitalisée du traitement de la preuve d’exemption de l’article 42, §3 du Code de la TVA.

C’est chose faite maintenant avec l’E-certificat qui atteste le résultat, validé par le SPF Finance, d’une vérification électronique de l’exemption en cause réalisé par le biais d’une firme accréditée.

La nouvelle procédure se distingue essentiellement de l’ancienne procédure par le fait que l’obtention de l’exemption se fait désormais au moyen d’un remboursement de la TVA par l’intermédiaire de la firme accréditée. Autrement dit, l’exemption TVA n’est plus accordée directement par le fournisseur ou le prestataire de services au moment de la vente.

Le fonctionnement de la nouvelle procédure se décline comme suit :

• Le fournisseur/prestataire livre le bien/service avec application de la TVA ;
• L’acheteur soumet une demande de remboursement auprès d’une firme accréditée ;
• La firme accréditée vérifie dans la base de données du SPF Finances si la personne concernée est affectée à une mission diplomatique/consulaire ;
• Le cas échéant, la firme accréditée contacte le fournisseur et lui communique un e-certificat ;
• Le fournisseur établit une note de crédit et une nouvelle facture en exemption de TVA ;
• Le fournisseur rembourse le montant de TVA à la firme accréditée qui reverse ce montant, déduction faite d’une commission, au bénéficiaire/acheteur.

A noter que qu’il existe plusieurs exceptions à l’utilisation du E-Certificat, pour lesquelles l’ancienne procédure décrite au point précédent reste d’application.

Pour un aperçu desdites exceptions nous vous renvoyons à la communication publiée par le SPF Finances en date du 21 juillet 2018.

Fondée en 1842, l’entreprise Lebailly exploite deux carrières d’argile à Hautrage et produit une large gamme de produits. Au coeur de son activité, se trouvent les briques réfractaires. Un secteur dans lequel elle a développé une expertise dont la réputation dépasse largement les frontières belges. Et, depuis quelques années, la sa Lebailly a lancé une nouvelle série de produits: “Les Terres d’Hautrage”.

“Nous avions la matière première: l’argile, les outils de production et un marché qui se crée”. Pour Pierre FLAMENT, Responsable des Terres d’Hautrage au sein de Lebailly, l’entreprise installée à Tertre avait toutes les cartes en main pour développer cette nouvelle gamme de produits. Une production qui s’articule aujourd’hui en deux grandes catégories: les briques de terres crues et les enduits. Des matériaux qui, outre le fait que leur méthode de fabrication génère nettement moins de CO que des produits traditionnels, offrent des caractéristiques particulièrement intéressantes pour le secteur de l’éco-construction.

Première propriété des briques de terres crues pressées au sein de Lebailly: leur inertie thermique. “Les briques de terres crues permettent de stabiliser la température dans un bâtiment qui est correctement isolé”, indique Pierre FLAMENT. Un atout notamment pour les constructions passives. Les briques permettent donc de réguler naturellement la température au sein d’un bâtiment en relâchant progressivement de la chaleur emmagasinée, par exemple, par un mur dressé face à une baie orientée au sud. Et, contrairement à ce qu’on pourrait croire, les briques en terre crue sont adaptées à plusieurs usages, y compris la construction de murs porteurs.

En dehors de la construction, les briques en terres crues trouvent également un débouché dans les poêles de masse qui sont un système de chauffage au bois. “Historiquement, ils sont particulièrement répandus dans les pays de l’Est et les pays nordiques. Concrètement, on effectue une flambée vive et courte avec du bois sec de qualité et la maçonnerie de poêle va absorber la chaleur de cette flambée et la restituer progressivement”, explique Pierre FLAMENT. Dans les poêles de masse, Lebailly fournit les briques réfractaires pour la maçonnerie intérieure et les briques de terre crue pour une deuxième enveloppe. Des poêles qui dépassent régulièrement une tonne. Des installations de chauffage qui, par leur encombrement, doivent être intégrées dès la conception d’un bâtiment ou lors d’une rénovation importante.

En parallèle des briques, la gamme Terres d’Hautrage compte également des enduits d’argile parmi ses produits, un secteur qui représente la part la plus importante des Terres d’Hautrage.
Des enduits prévus pour être appliqués comme couche de base et/ou de finition intérieure. Et comme pour les briques, ce sont les propriétés thermiques des enduits qui sont mises en avant. “L’avantage le plus important des matériaux à base d’argile est qu’ils sont “intelligents”, c’est-à-dire qu’ils vont réguler l’humidité de l’atmosphère d’une pièce”, explique Pierre FLAMENT. “Là où de l’enduit est appliqué, il n’y pas de condensation sur les murs. L’argile va absorber l’eau et à l’inverse, s’il fait trop sec, l’argile va diffuser de la vapeur d’eau pour humidifier l’air. La sensation de confort est également renforcée. Ainsi, on peut chauffer légèrement moins une pièce dont les murs ont été enduits avec, à la clef, des économies d’énergie qui peuvent être importantes”. Afin de rencontrer un maximum de besoins, les enduits se divisent en trois catégories: les enduits de base, l’enduit torchis et les enduits “trad”. Des enduits qui peuvent donc
être appliqués sur quasiment toutes les surfaces.

Les produits des Terres d’Hautrage permettent donc de multiples débouchés et, plus particulièrement, dans le secteur de l’éco-construction. Mais malgré des indéniables qualités, les briques et enduits qui sortent des ateliers de Lebailly peinent à trouver des clients. Du moins de manière importante. “Le marché de la construction évolue très lentement, déplore Pierre FLAMENT. Il est difficile de faire évoluer les habitudes des architectes ou des professionnels du secteur. Aujourd’hui, les écoles d’architecture sont plus ouvertes et les étudiants sont beaucoup plus demandeurs et plus réceptifs par rapport aux nouvelles techniques. Mais il faudra encore attendre un certain temps pour profiter des retombées de cette évolution des mentalités”.

Deuxième obstacle identifié par Pierre FLAMENT: l’absence de base réglementaire ou de certification pour ces nouveaux matériaux. Un flou qui n’encourage pas les professionnels à franchir le pas et à utiliser ces techniques pourtant plus performantes à bien des niveaux que d’autres, plus traditionnelles. Néanmoins, les choses évoluent positivement et Les Terres d’Hautrage, comme d’autres acteurs de l’éco-construction, misent beaucoup sur l’inscription de ces nouveaux matériaux dans le cahier des charges type du service public à l’horizon 2022. Une reconnaissance qui pourrait doper le recours à ces produits novateurs. “Il y a beaucoup d’initiatives qui se mettent en place mais il faut du temps pour qu’elles portent leurs fruits”, analyse Pierre FLAMENT.

Aurélien LAURENT